Notre banque veut stimuler l’entrepreneuriat durable et l’innovation. Avec BlueChem, le premier incubateur pour la chimie durable en Europe, nous posons quelques jalons importants dans le secteur de la chimie.

En décembre 2021, BNP Paribas Fortis a prolongé son partenariat exclusif avec BlueChem pour trois ans. Une étape logique au vu de la collaboration fructueuse de ces dernières années.

BlueChem est le premier incubateur indépendant en Europe qui se concentre spécifiquement sur l’innovation et l’entrepreneuriat dans le secteur de la chimie durable. Il vient en aide aux start-up prometteuses et aux entreprises ambitieuses en pleine croissance, tant en Belgique qu’à l’étranger, sur le plan juridique, administratif et financier. BlueChem a ainsi récemment investi dans un bâtiment flambant neuf sur le site Blue Gate, le nouveau terrain industriel climatiquement neutre d'Anvers. Tant les start-up que les PME, grandes entreprises, centres de recherche et institutions de connaissances peuvent y trouver des laboratoires entièrement équipés et librement aménageables, des bureaux individuels et des postes de travail flexibles. S'y sont déjà établies, entre autres, une entreprise qui casse les molécules de CO₂ afin de les réutiliser, une deuxième qui développe des protéines comme substituts de viande ou encore une troisième qui extrait les produits chimiques des eaux usées industrielles polluées.

Didier Beauvois, Head of BNP Paribas Fortis Corporate Banking : « Nous sommes très fiers d'être le partenaire de BlueChem, qui, tout comme notre banque, attache une grande importance au développement durable et à l’innovation ouverte. Il nous semblait dès lors naturel de prolonger de trois ans notre partenariat avec BlueChem. À travers ce type d’initiatives, nous voulons aider les entreprises et les secteurs à satisfaire aux conditions posées dans le Pacte vert pour l'Europe, le plan de la Commission européenne visant à rendre l’Union européenne neutre sur le plan climatique d’ici 2050. »

Partenariat durable

En tant que banque leader en Belgique, nous estimons qu'il est important de prendre nos responsabilités et de contribuer au développement durable de notre société, aujourd’hui et demain. Une promesse que nous pouvons continuer à tenir grâce à la collaboration avec un partenaire comme BlueChem.

Notre rôle dans le cadre de cette collaboration unique consiste avant tout à partager notre expertise. La banque dispose en effet d’un centre d’expertise, le Sustainable Business Competence Centre, qui suit de près les développements innovants et durables et met ses connaissances au service des entreprises dans leur transition durable. Par le biais de nos Innovation Hubs, nous avons aussi une grande expérience dans l'élaboration minutieuse de plans d’affaires pour les start-up qui veulent évoluer en scale-up. Un deuxième rôle crucial qui nous est confié est la mise à disposition de notre réseau. Nous établissons des contacts avec des clients et investisseurs potentiels et recherchons des synergies entre les start-up et les grandes entreprises. Des contacts qui apportent également une plus-value à notre clientèle Corporate Banking.

Barbara Veranneman, présidente de BlueChem SA et Director International Affairs Essenscia : « Le succès de BlueChem est notamment dû aux partenariats stratégiques solides que l'entreprise a conclus, par exemple avec BNP Paribas Fortis. Grâce à notre incubateur pour la chimie durable, nous offrons ainsi non seulement le bon hébergement au bon endroit, mais aussi un service spécialisé sur mesure. Cet accès à une expertise de haut niveau constitue un atout particulier qui permet aux start-up et scale-up de bénéficier d’un accompagnement optimal et de se concentrer sur leur activité principale : lancer des innovations durables sur le marché. »

Pourquoi le secteur de la chimie ?

Le secteur de la chimie est une industrie importante dans notre pays. Le pôle chimique anversois est le plus grand pôle chimique d’Europe et le deuxième à l'échelle mondiale. En apportant un soutien optimal en matière d’innovation et de durabilité aux start-up et scale-up à travers toute la Flandre, nous pouvons dès lors avoir une réelle influence.

Nous ne nous en rendons pas toujours compte, mais les développements issus de la chimie se retrouvent dans tous les aspects de notre vie quotidienne : presque tous les produits technologiques contiennent du plastique, les smartphones sont truffés de matériaux chimiques, il y a aussi les matériaux d’emballage biodégradables que l'on trouve dans les supermarchés, la recherche de nouvelles piles, le recyclage qui implique des développements considérables, etc.

Triple Helix est un bel exemple. Cette entreprise innovante en pleine croissance, que BNP Paribas Fortis accompagne depuis ses débuts,  a été l’une des premières à s’installer dans BlueChem. L’entreprise prépare la construction de l’usine de recyclage « SurePure », qui veut retransformer les déchets de polyuréthane en matières premières afin de pouvoir les réutiliser dans de nouvelles applications. Le polyuréthane se retrouve notamment dans les matelas, les sièges de voiture, les panneaux isolants, etc. Et ce n’est qu’une première étape. Sous la devise « Molecules as a service », Triple Helix prévoit des initiatives similaires pour le verre, la pierre et le bois. Ne plus considérer les déchets comme des déchets permet de créer un marché avec un potentiel de croissance énorme.

Steven Peleman, Managing Partner Triple Helix Group : « La force d’un partenaire comme BNP Paribas Fortis, c'est qu’il est à même de mettre les bonnes parties autour de la table et qu’il agit comme un levier vers une industrie plus durable. Et je ne parle pas uniquement de l’aspect financier. Par exemple, la banque recherche avec nous des partenaires stratégiques, nous aide à renforcer notre crédibilité et nous présente des investisseurs potentiels. Une banque qui regarde au-delà du volet purement financier, c’est pour nous une plus-value incroyable. »

Durabilité et innovation dans le secteur de la chimie

« La capacité d’innovation scientifique du secteur de la chimie est essentielle au développement durable de notre planète. La chimie fournit en effet des innovations et des produits cruciaux pour une approche réussie du changement climatique, même si cette industrie n’est pas d'emblée considérée comme la plus « verte ». Les opportunités sont néanmoins nombreuses : des techniques de recyclage améliorées pour extraire les métaux durables des déchets, des plastiques biodégradables, le remplacement de certaines substances dans des matériaux existants ou l’écologisation d’un processus de production chimique. L’innovation n’est pas non plus une évidence pour le secteur. Il faut énormément de temps, d'audace et d’argent pour passer d’un contexte de laboratoire à une échelle de production industrielle.

Le Pacte vert pour l'Europe

Tous ces efforts en faveur d’une plus grande durabilité s’inscrivent dans un cadre européen plus large. Le « Pacte vert pour l'Europe » est le plan de la Commission européenne visant à rendre l’Union européenne climatiquement neutre d’ici 2050. Pour ce faire, elle veut réduire drastiquement les émissions de CO₂ et compenser immédiatement celles qui subsisteraient en 2050, par exemple en plantant des arbres ou en investissant dans de nouvelles technologies. L’Europe deviendrait ainsi le premier continent climatiquement neutre au monde. Une ambition que notre banque soutient volontiers ! Votre entreprise aussi, n'est-ce pas ?

Vous voulez en savoir plus sur la manière dont nous encourageons la durabilité et l’innovation ouverte ou vous voulez de l'aide pour votre transition vers un business model plus durable ? Parlez-en à votre chargé de relation ou aux experts de notre Sustainable Business Competence Centre.

Lisez le communiqué de presse complet

Aider les entreprises en croissance à développer des innovations durables pour la chimie du futur : c’est l’objectif de l’incubateur BlueChem. Leentje Croes et Jeroen Vangindertael racontent cette initiative unique.

BlueChem est le premier incubateur indépendant en Flandre – et au-delà – qui se concentre spécifiquement sur l’innovation et l’entrepreneuriat dans le secteur de la chimie durable. Situé au bord de l'eau sur le terrain industriel éco-efficace Blue Gate Antwerp, son bâtiment flambant neuf hébergera un écosystème unique de start-up, de PME, d’institutions de connaissances et de quelques grands acteurs mondiaux. Leentje Croes, bio-ingénieur en chimie et technologie des bioprocédés, dirige BlueChem depuis le 1^er janvier 2019. Jeroen Vangindertael, docteur en chimie et en biotechnologie, est expert auprès du Sustainable Business Competence Centre de BNP Paribas Fortis, qui a conclu un partenariat avec BlueChem. À les entendre évoquer les projets de BlueChem, on ne peut que se laisser gagner par leur enthousiasme – même sans connaissances en chimie.

Comment BlueChem a-t-il vu le jour ?

Leentje : « En 2012, essenscia, la fédération belge des industries chimiques et des sciences de la vie, a remarqué que l’innovation de rupture était souvent le fait de start-up. Elle a voulu stimuler ce sens de l’innovation en les soutenant. Une première étude de faisabilité a été exécutée de 2012 à 2014. Elle était centrée sur la base de la question suivante : “Que faut-il pour aider ces entreprises et maintenir le succès du secteur de la chimie et des matières plastiques ?”. Car notre secteur est très important pour l’emploi et la prospérité en Belgique. L’étude de faisabilité a fait mûrir l’idée d’un incubateur. Une étude de suivi, réalisée de 2014 à 2016, a mis les points sur les i : le thème de la “chimie durable” a été associé à l’incubateur, un plan financier a été établi, etc. Et en 2017, BlueChem était né ! »

Jeroen : « Le temps était venu de déployer ce modèle dans le secteur de la chimie. essenscia est aussi la fédération du secteur des sciences de la vie et depuis un certain temps déjà, nous y voyons de grandes entreprises qui soutiennent ou qui accueillent des start-up biotechnologiques. Elles le font d’une part pour suivre leurs activités et éventuellement conclure des partenariats plus tard, et d’autre part pour rester en contact avec l’innovation et l’accélérer. Le secteur de la chimie et des matières synthétiques comptait une pléthore d’entreprises établies, mais il y manquait encore un écosystème vivant d’entreprises débutantes. »

Pourquoi la chimie durable est-elle importante ?

Leentje : « La capacité d’innovation scientifique du secteur de la chimie est essentielle au développement durable de notre planète. Chez BlueChem, nous considérons la chimie durable comme l’industrie clé du 21^e siècle et comme le moteur d’une économie circulaire. De plus, la chimie apporte des innovations et des produits cruciaux pour pour relever avec succès le défi climatique. »

Jeroen : « On critique vite le secteur de la chimie car il ne serait pas assez durable. Mais tout le monde utilise les développements de la chimie dans la vie quotidienne. Par exemple, il n’existe virtuellement aucun produit technologique qui ne contient pas de plastique – c’est presque impossible. La recherche actuellement en cours sur les nouvelles piles, c’est aussi de la chimie. Un processus chimique complexe est à l’origine des matériaux d’emballage biodégradables des supermarchés. Et le recyclage implique aussi des développements considérables. Dans la transition vers une chimie plus durable, un incubateur comme BlueChem est un modèle parfait. »

Leentje : « Les smartphones aussi sont remplis de matériaux fabriqués par le secteur de la chimie. Les développements qui découlent de la chimie influencent donc de nombreux aspects de la vie quotidienne, mais les gens n’en sont pas conscients.

Avec BlueChem, nous voulons améliorer l’image publique du secteur de la chimie. Nous voulons montrer au grand public toutes les belles choses qui sont rendues possibles par la chimie.»

Qu’a déjà réalisé BlueChem depuis sa création ?

Leentje : « « En 2017, le dossier de subvention pour le Fonds européen de développement régional (FEDER) – pour le soutien financier de notre chantier – a été établi, introduit et approuvé. Une étape importante ! La construction a débuté fin 2018 et la livraison provisoire est prévue le 5 février 2020.

Il y a un an, nous existions uniquement sur papier… et maintenant, nous avons un bâtiment de pointe avec toutes les infrastructures possibles dont les start-up pourraient avoir besoin.

Beaucoup de choses ont donc déjà été réalisées. Nous avons également conclu des partenariats, non seulement avec BNP Paribas Fortis, mais aussi avec Deloitte, Deloitte Legal et le port d'Anvers. Et bientôt, les premiers locataires emménageront dans notre bâtiment : Arpadis, Catalisti, Creaflow, InOpSys, Triple Helix, Vito, ainsi que les grandes entreprises BASF, Borealis et Ineos. Cette combinaison de petites et de grandes entreprises crée une dynamique intéressante au sein de l’écosystème. L’objectif de notre première année de fonctionnement, atteindre un taux d’occupation de 20 %, était déjà réalisé 4 mois et demi avant l’ouverture. »

Jeroen : « En décembre 2019, le BlueChem Kickstart Fund a également été créé. Il s’agit d’un fonds d’investissement d’environ 3 millions d’euros mis à disposition par la ville d’Anvers. Ce fonds donne un coup de pouce financier aux locataires de BlueChem, jusqu’à 700 euros/m², pour l’aménagement de leurs laboratoires.  »

Que peuvent signifier BlueChem et BNP Paribas Fortis l’un pour l’autre ?

Jeroen : « Notre banque dispose d’un très vaste réseau et nous voyons presque toutes les start-up en Belgique, d’une part via nos Innovation Hubs et d’autre part, parce que nous investissons dans de nombreux fonds spin-off liés aux universités via nos activités de Private Equity. Nous contribuerons également à la promotion de BlueChem dans toute la Belgique. Nous avons développé en outre une grande expérience des plans d’affaires pour les start-up qui veulent évoluer en scale-ups. Nous pouvons donc certainement soutenir les entreprises à ce niveau. Bien entendu, la chimie est aussi un secteur gourmand en investissements : tôt ou tard, ces start-up auront besoin de capitaux ou de dettes pour financer leur croissance. Il est clair que notre banque a un rôle à jouer à cet égard. Pour nous, il est d’ailleurs intéressant de suivre ces entreprises dès le départ, afin de bien comprendre ce qu’elles font. Lorsque nous recevrons une demande de financement, nous pourrons ainsi y réagir rapidement. C’est dans cette optique que Conchita Vercauteren de notre Business Centre d’Anvers et moi-même siégerons aussi au comité consultatif de BlueChem. »

Leentje : « Bien que nous soyons encore dans la phase de démarrage, nous avons déjà pu réaliser des choses ensemble au cours de l’année écoulée. BNP Paribas Fortis intervient en tant qu’ambassadeur de BlueChem et contribue à notre notoriété auprès des start-up et en général. Cela nous ouvre naturellement des portes. De notre côté, nous avons déjà mis quelques start-up en contact avec le Business Centre d’Anvers, car elles avaient des questions concernant la constitution de leur société ou le transfert de leur entreprise depuis l’étranger. Elles ont trouvé les conseils nécessaires auprès de BNP Paribas Fortis. »

Quels sont vos projets pour l’avenir ?

Leentje : « Une fois que tous les locataires auront emménagé et que l’ouverture officielle aura eu lieu le 28 avril, nous nous concentrerons sur le soutien quotidien de nos locataires. Cela peut aller du conseil administratif à la recherche des bons partenaires au sein de notre réseau. Nous explorerons la possibilité d’organiser des séminaires avec BNP Paribas Fortis. »

Jeroen : « Chez BNP Paribas Fortis, nous sommes aussi très enthousiastes quant à l’avenir de BlueChem. La Belgique et plus spécifiquement la ville d’Anvers sont depuis longtemps des acteurs de premier plan dans l’industrie chimique. Il est beau de les voir poursuivre sur cette lancée en jouant désormais aussi un rôle précurseur dans le domaine de la chimie durable. »

Où en est votre entreprise en matière de durabilité ?

Faites un check-up rapide

Les start-ups et les entreprises en pleine croissance du secteur chimique qui s’engagent dans l’innovation durable pourront bientôt compter sur le soutien de l’incubateur BlueChem et sur notre expertise.

L'industrie chimique, secteur important et stratégique pour l'économie belge, a déjà déployé des efforts considérables dans le domaine de la durabilité ces dernières années. Cependant, tout comme la société dans son ensemble, elle est confrontée à des challenges importants au niveau de la transition vers une économie circulaire et le développement de solutions au défi climatique. L'innovation durable revêt dès lors une importance capitale. C'est précisément l'objectif ambitieux de BlueChem, le tout premier incubateur dédié à la chimie durable.

Innovation durable

La chimie durable met l'accent sur des innovations qui combinent utilités écologique et économique. Pensez par exemple à des techniques de recyclage améliorées pour extraire les métaux durables des déchets, aux plastiques biodégradables, au remplacement de substances dans des matériaux existants, ou encore à l’écologisation d’un processus de production chimique. Ce dernier a fait l’objet du Prix Nobel de chimie 2018 : des chercheurs ont mis au point des enzymes d’origine biologique pour remplacer des substances toxiques actuellement utilisées par l’industrie chimique et qui doivent être détruites ultérieurement. BlueChem se concentre sur ce type de développements en collaboration avec les pouvoirs publics, l’industrie et la recherche.

Du temps, du courage et de l’argent

Dans le secteur chimique, il n’est pas évident de porter des innovations prometteuses à maturité commerciale. Il faut beaucoup de temps, de courage et d’argent pour passer d’un développement en laboratoire à une échelle de production industrielle. BlueChem veut aider les entreprises qui démarrent, ou en croissance, grâce à une infrastructure et des services adaptés, un soutien financier et un accès direct à un vaste réseau d'experts du secteur. Vu le succès d’incubateurs semblables dans l’industrie digitale et pharmaceutique, ce n’était qu’une question de temps avant que le premier incubateur de chimie durable ne voie le jour.

Didier Beauvois, Head of Corporate Banking, BNP Paribas Fortis et Frank Beckx, Président du Conseil d’Administration, BlueChem

Suivi rapproché

Le projet coûtera près de 11 millions d’euros et peut compter, outre sur BNP Paribas Fortis en tant que seule banque participante, sur le soutien des pouvoirs publics européens et flamands respectivement à concurrence de 3,4 millions d’euros et 868 397 euros. La ville d’Anvers investit également 4 millions d’euros. La contribution de BNP Paribas Fortis consiste principalement en l’apport de son expertise dans le secteur des sciences de la vie, le soutien à des start-ups et des scale-ups innovantes et la mise à disposition de son vaste réseau.

Petits et grands acteurs de l'industrie chimique collaborent ainsi à des initiatives d’innovation durable tandis que notre banque suit de près les évolutions du secteur. Elle sera représentée au sein du comité consultatif de BlueChem. De cette manière, BNP Paribas Fortis jouera son rôle dans le soutien financier de start-ups innovantes à travers son Innovation Hub et dans le développement d’activités durables via son Sustainable Business Competence Centre.

Un partenariat prometteur

Essenscia, organisation sectorielle du secteur chimique, est à l’initiative de la création de cet incubateur dédié à la chimie durable. Depuis, BlueChem peut aussi compter sur des partenaires importants comme le cabinet de conseil Deloitte, le bureau d’avocats Laga et le Port d’Anvers. Le 13 mai, BNP Paribas Fortis a signé un accord de partenariat avec BlueChem. Elle est la seule banque à soutenir l’incubateur qui débutera ses activités en 2020 dans Blue Gate Antwerp, le parc d’activités climatiquement neutre du port d’Anvers, l’un des plus grands clusters chimiques au monde.

Didier Beauvois, Head of BNP Paribas Fortis Corporate Banking : «Nous sommes très fiers d’être le partenaire de BlueChem, qui, comme notre banque, attache une grande importance au développement durable et à l’innovation ouverte. Nous mettons volontiers notre réseau et notre expertise à la disposition de cette industrie primordiale pour notre pays. Car si le secteur chimique réduit son empreinte écologique, cela aura immédiatement un impact considérable sur notre planète. »

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Le 4e CO2 Value Day s'est tenu en ligne le 10 novembre. Durant l'événement, que nous avons aidé à organiser comme partenaire, les progrès réalisés dans le développement de l'industrie CCU ont été évalués.

Chez BNP Paribas Fortis, nous sommes heureux d'avoir contribué à la réalisation logistique de cet événement, car le thème CCU (Carbon Capture & Utilisation) nous tient à cœur comme en témoignent nos propres efforts en faveur d'une économie à faible intensité carbonique.

À propos du CCU et de CO₂ Value Europe

« Carbon Capture & Utilisation » englobe tous les processus industriels visant à capter le CO2 – des sources industrielles ou directement dans l'air – et à le transformer en produits utilisables. Aujourd'hui, le carbone n'est donc plus seulement un déchet, mais il peut être réutilisé comme matière première pour de nombreuses applications, comme les matériaux de construction, la production de combustibles et dans l'industrie chimique.

Fondée en 2017, CO₂ Value Europe vise à promouvoir le développement et la commercialisation de ces solutions industrielles durables, contribuant ainsi à réduire les émissions mondiales de CO₂ et à diversifier la base de matières premières, loin du pétrole et du gaz fossiles. L'organisation réunit plus de 50 entreprises issues de différents secteurs dans toute l'Europe, dont 12 multinationales. En tant que seul partenaire financier, nous soutenons CO₂ Value Europe en permettant à l'organisation d'accéder à notre expertise et à notre réseau.

L'événement

Le CO₂ Value Day est à chaque fois une occasion unique pour tous les membres de CO₂ Value Europe d'évaluer les progrès communs dans le développement de l'industrie CCU. Cette année encore, l'événement a été un mélange de présentations plénières, de discours et d'ateliers interactifs.

Après un accueil et une introduction de Stefanie Kesting, présidente de CO₂ Value Europe, Sébastien Soleille a pris la parole. En tant que Global Head of Energy Transition & Environment au sein de notre banque, il a évoqué le rôle des banques dans le soutien du développement durable. Une responsabilité que nous ne prenons pas à la légère chez BNP Paribas Fortis : avec notre Sustainable Business Competence Centre, nous aidons les entreprises depuis des années dans leur transition durable. Nous nous concentrons sur 4 piliers : la décarbonisation, l'économie circulaire, le capital humain et les villes intelligentes.

Vincent Basuyau, Policy Officer chez DG GROW, a ensuite parlé du CCU dans le contexte actuel de la politique de l'UE. Il a principalement traité de l'Innovation Fund, créé par l'Europe pour investir dans des projets innovants qui décarbonisent les activités industrielles en Europe.

Les projets de 2021 ont également été dévoilés. Au cours de l'année à venir, CO2 Value Europe se concentrera surtout sur le développement et les applications commerciales des technologies CCU. L'objectif est de coordonner les nombreux acteurs différents impliqués dans l'utilisation du CO₂ en Europe, d'intégrer leurs efforts dans la chaîne de valeur et de devenir l'ambassadeur de la communauté des utilisateurs de CO₂ à l'égard des décideurs politiques et des investisseurs. Car un cadre juridique et commercial favorable est une exigence pour pouvoir lancer des solutions CCU sur le marché.

Pour stimuler le développement des technologies, CO₂ Value Europe compte :

• offrir des solutions pour réduire les émissions nettes de CO2 des secteurs difficiles à décarboniser, tels que les industries de transformation à forte intensité énergétique (p. ex. ciment et chaux, produits chimiques, acier et autres métaux) ou le secteur des transports ;
• créer des émissions négatives lors de la séparation du CO2 dans les matériaux de construction résultant de la carbonatation des déchets minéraux ;
• offrir une matière première alternative à la production de composants chimiques, en remplacement du pétrole et du gaz fossiles ;
• faciliter le stockage et le transport des énergies renouvelables afin d'accélérer la transition des systèmes énergétiques dans l'UE ;

Deux sessions break-out ont également eu lieu : la première a été consacrée à l’élaboration d'une stratégie de création d’un cadre réglementaire soutenant les technologies CCU.

La seconde session portait sur les projets et le financement. Aymeric Olibet, Sustainable Business Advisor chez BNP Paribas Fortis, y a notamment parlé des solutions que nous proposons aux entreprises avec notre Sustainable Business Competence Centre. Il a également évoqué le financement de projets durables via des green bonds et des green loans, ainsi que le blended finance, un mélange de financement public et privé.

Enfin, les participants ont pu entrer en contact avec d'autres participants pendant les speed meetings en ligne.

16 experts internationaux ont partagé leurs idées lors du Sustainable Future Forum. Virginie Frémat, Senior Partner chez CMS Law Tax, spécialiste ESG et responsabilité sociétale en parlait à Bruxelles.

Les facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) sont en peu de temps passés d’une préoccupation de niche à une priorité stratégique au niveau du conseil d’administration dans tous les secteurs et tous les pays.

Implémenter une stratégie ESG et établir les rapports correspondants, ce n'est plus quelque chose que les sociétés font pour être socialement responsables – elles ont l’obligation légale d’adopter ces critères.

Des institutions financières aux sociétés du secteur de l’énergie en passant par les start-ups technologiques, les petites et moyennes entreprises (PME) et les sociétés cotées en bourse : toutes les entreprises doivent se concentrer de toute urgence sur les critères ESG.

Si l’impact du règlement ESG est incontestable, l’environnement commercial et des investissements, actuel et futur, ouvre de nouvelles perspectives. Le règlement ESG actuel et futur a pour but d'intégrer les personnes et la planète dans la stratégie à long terme des entreprises. Cette évolution permet aux entreprises de mieux agir pour les personnes et la planète, tout en créant plus de valeur pour les investisseurs. 

Un terrain de jeu changeant

Non seulement les gouvernements sont de plus en plus exigeants sur les questions ESG, mais les actionnaires et la société civile font également entendre leur voix. Pensez à la fondation Urgenda, qui a mené l’État néerlandais devant le tribunal, exigeant que le gouvernement en fasse davantage pour réduire les émissions de gaz à effet de serre, et qui a obtenu gain de cause. La question de savoir si l’affaire climatique belge peut forcer le gouvernement à prendre des mesures pour lutter contre le changement climatique est actuellement soumise à la cour d’appel.

Trois éléments sont à l'origine de cette volonté d'avoir des initiatives ESG plus concrètes, mesurables et exécutoires au sein des entreprises : 

• L'activisme des parties prenantes
• Les directives européennes
• La législation nationale

Plan d’action sur le financement de la croissance durable

En mars 2018, la Commission européenne a lancé le Plan d’action sur le financement de la croissance durable, qui vise à :

1. Diriger les flux de capitaux vers des investissements durables pour une croissance inclusive
2. Gérer les risques financiers liés au changement climatique et aux questions sociales
3. Promouvoir la transparence et la vision à long terme dans la finance

Les principales caractéristiques incluent un système de classification unique de l’UE (taxonomie), la responsabilisation des investisseurs, des benchmarks bas carbone et des orientations du durabilité améliorées, tout ceci dans le but de promouvoir un avenir financier plus durable.

Directive sur la publication d’informations non financières

Pour soutenir la transition vers une économie durable, le Parlement européen a adopté la directive sur la publication d'informations en matière de durabilité par les entreprises (CSRD) fin 2022. Il s’agit d’une prolongation de la directive sur la publication d’informations non financières (NFRD), tant au niveau du nombre d'entreprises qui doivent se conformer aux normes que du nombre de sujets sur lesquels elles doivent rendre compte.

La NFRD est entrée en vigueur le 5 janvier 2023 et s’appliquera à terme à environ 50.000 entreprises. De la même manière que les entreprises sont désormais tenues d’effectuer des rapports financiers, elles devront également rendre compte de leur durabilité. Les plus grandes entreprises seront les premières à être soumises à ces obligations de reporting, les plus petites suivront. Le système juridique belge a transposé ces exigences par le biais de la loi du 3 septembre 2017, qui fait désormais partie du Code belge des sociétés et des associations.

Règlement Taxonomie

Le règlement Taxonomie de l’UE introduit un système de classification des activités économiques durables sur le plan environnemental. L’article 8 de ce règlement impose certaines obligations de publication aux entreprises soumises à la NFRD. Ainsi, elles doivent notamment rendre compte de leur degré d'engagement dans des activités durables sur le plan environnemental et de certains indicateurs clés de performance.

Directive sur la publication d’informations en matière de durabilité par les entreprises

Les sociétés soumises à la CSRD doivent intégrer des informations non financières dans leurs rapports de gestion annuels, couvrant les questions environnementales, sociales, des droits de l’homme, de lutte contre la corruption et de diversité. La CSRD exige également une brève description du modèle commercial de l’entreprise, des politiques, de la performance, des principaux risques et des indicateurs de performance de nature non financière.

Les rapports de durabilité seront conformes aux normes contraignantes de l’UE, la première série de rapports devant être publiée pour le 30 juin 2023 et la seconde série contenant des informations supplémentaires et propres au secteur d’activité pour le 30 juin 2024. Le reporting doit prendre en compte le principe de double matérialité, couvrant à la fois l’impact de la durabilité sur les entreprises et l'impact de ces dernières sur la durabilité.

La CSRD met l’accent sur la chaîne de valeur, la stratégie, les intérêts des parties prenantes, la mise en œuvre des politiques de durabilité et les progrès enregistrés dans la réalisation des objectifs de développement durable.

Elle exige de publier des informations sur ses procédures de diligence raisonnable, sur les incidences négatives tout au long de la chaîne de valeur, sur les mesures prises pour atténuer ces incidences, sur les risques importants en matière de durabilité et sur les indicateurs pertinents.

La CSRD a introduit des exigences complètes en matière de reporting sur la durabilité pour les grandes entreprises d’intérêt public, afin que celles-ci fournissent des informations détaillées et transparentes sur leurs pratiques de durabilité et sur leurs incidences en matière durabilité.

Directive sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité

Cette directive s’applique aux grandes entreprises européennes et non européennes. Elle leur impose d’exercer un devoir de vigilance et de donner suite à toutes les conclusions. Des sanctions leurs sont infligées en cas de non-respect. Le nouveau régime de responsabilité civile permet aux personnes lésées par la non-conformité d'une entreprise d'introduire directement une réclamation.

Pour les entreprises constituées en conformité avec la législation d'un État membre de l'UE, la CSDD s’applique aux entreprises ayant employé plus de 500 salariés en moyenne et ayant réalisé un chiffre d’affaires mondial de plus de 150 millions d'euros au cours du dernier exercice. Elle s’applique également aux entreprises qui ont employé en moyenne plus de 250 salariés et ayant un chiffre d’affaires mondial de plus de 40 millions d'euros au cours du dernier exercice, si au moins 50% de ce chiffre d’affaires a été réalisé dans des secteurs considérés à haut risque. Les secteurs à haut risque incluent ceux impliqués dans la fabrication de textiles et d'articles en cuir, l’agriculture, les denrées alimentaires, les minéraux et le commerce y associé.

En outre, la CSDD introduit des mesures applicables aux PME impliquées dans les chaînes de valeur des entreprises concernées, en reconnaissant l'incidence indirecte sur celles-ci.

J’ai une PME, que dois-je faire ?

Les PME non cotées ne sont pas soumises à la CSDD. Elles ne doivent donc pas directement se conformer à ses dispositions. En revanche, les PME cotées en bourse ayant des titres sur un marché réglementé de l’UE (à l’exclusion des microentreprises) relèvent du champ d’application de la CSDD. Elles ont la possibilité de ne pas participer jusqu’en 2028. En outre, un ensemble spécifique de normes de publication européennes en matière de durabilité adaptées aux PME est en cours d’élaboration, et les PME non cotées peuvent les adopter sur une base volontaire.

Il est important de noter que même si les PME ne sont pas directement soumises à la CSDD, elles peuvent toujours subir les effets des dispositions de celle-ci par le biais de leur implication dans les chaînes de valeur des grandes entreprises. Tant les États membres de l’UE que les entreprises relevant de la CSDD sont tenus de soutenir les PME dans ces chaînes de valeur.

Je suis administrateur, qu’est-ce que cela signifie pour moi ?

La CSDD a des implications plus larges pour les administrateurs des entreprises relevant de son champ d’application. Les administrateurs ont l'obligation fiduciaire de promouvoir le succès de leurs entreprises, mais ils sont également exposés à des risques tels que la responsabilité civile et pénale, et des sanctions, notamment pour les sociétés cotées en bourse. En outre, mettre l’accent sur les questions ESG et de durabilité peut entraîner des atteintes à la réputation. La CSDD accroît également les contraintes réglementaires imposées aux entreprises, tant en termes de temps que de coût. Par ailleurs, elle peut avoir un impact négatif sur les cours des actions et le coût des primes d’assurance des administrateurs et dirigeants. Les articles 25 et 26 de la CSDD, qui concernent les devoirs des administrateurs des entreprises de l’UE, font toujours l'objet de discussions et doivent encore être affinés.