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03.01.2019

Que devez-vous attendre de 2019 ?

Après une année 2018 mouvementée, 2019 promet aussi son lot de nouveautés. Si tous les changements ne sont pas encore formellement validés, mieux vaut se tenir prêt !

Une ‘new corporate law’

Comme nous vous l’expliquions, le droit des sociétés va subir un profond lifting, avec des conséquences importantes pour les entreprises, tant sur le plan juridique qu’organisationnel. L’ambition ? Moderniser le cadre actuel, mieux coller à la réalité du terrain et permettre aux entreprises belges de rivaliser avec leurs consœurs européennes. Une révolution annoncée pour le 1er mai 2019… Au programme, de nombreux changements :

  • La suppression de la différence entre sociétés civiles et commerciales.
  • La rationalisation du nombre de formes juridiques — exit la SPRL, place à la société sans capital minimum (SRL).
  • L’assouplissement du principe ‘une action, une voix’, permettant une plus grande latitude au sein de l’actionnariat de la SRL et de la SA.
  • Plus de liberté dans la gouvernance des entreprises familiales, entre autres en matière de cession des parts.
  • Le caractère unipersonnel des sociétés anonymes.
  • Mais aussi du nouveau du côté des dividendes, de la responsabilité des administrateurs, des organes de la SA, etc.

UBO : le registre des entreprises, voire plus…

Annoncé comme un moyen de lutte contre le blanchissement d’argent (et le terrorisme), ce cadastre doit consigner toute personne physique qui détient (in)directement au moins 25 % du capital ou des droits de vote d’une société (cotées ou non) ou qui occupe la position de dirigeant principal. En cas de défaut de déclaration au fisc ? Une amende fiscale de 5 000 EUR est prévue, à charge de l’administrateur ou du gérant. Si le registre est opérationnel depuis le 31 octobre dernier, vous avez jusqu’au 31 mars 2019 pour vous enregistrer. Rappelons aussi que ce répertoire des ‘bénéficiaires effectifs’, baptisé UBO (Ultimate Beneficial Owner), à susciter débat, dans la mesure où certains y voient un premier pas vers un cadastre belge des fortunes.

Les suites de la réforme fiscale

Si on a beaucoup évoqué la baisse du taux de l’impôt des sociétés, l’accord gouvernemental de 2017 va continuer de porter d’autres fruits en 2019, notamment l’introduction d’un mécanisme de consolidation fiscale ‘à la sauce scandinave’. L’idée ? Permettre à une société de reprendre la perte de l’année de l’une de ses sociétés liées (mère/filiale/sœur) pour au moins 90 % pendant au moins 5 ans, réduisant au passage sa base imposable. Ces transferts intragroupes belgo-belges, soumis à un certain nombre de garde-fous, devront faire l’objet d’une convention entre les entités et impliquent une compensation égale au montant de l’économie d’impôt.

L’Europe serre la vis de l’évasion fiscale

Autre nouveauté pour 2019, la transposition en droit belge de la directive européenne anti-évasion fiscale (ATAD). Principal objectif des différentes règles prévues : empêcher certains grands groupes de transférer leurs bénéfices vers des filiales installées dans des pays à la fiscalité plus clémente. Soulignons aussi (mais en principe uniquement à partir de 2020) la limitation de la déduction des intérêts à concurrence de 30 % de l’EBITDA ajusté ou de 3 000 000 EUR, même si plusieurs exceptions permettront d’y échapper.

La T.V.A. sur les baux professionnels fait peau neuve

Un sujet technique, mais dont l’impact est bien concret. En effet, en Belgique, la location d’un bien immobilier professionnel n’est généralement pas soumise à la T.V.A., poussant le montant des loyers vers le haut. L’année 2019 va changer la donne avec une série de nouvelles règles, avec en particulier, la possibilité, pour bailleur et locataire, de soumettre le contrat de location à la T.V.A.

T.V.A. toujours : simplification pour l’e-commerce intra-européen

Comme annoncé, l’Union européenne va moderniser les règles en matière de TVA sur la vente de biens et services en ligne. L’objectif ? Faciliter la vie des entreprises actives dans le commerce en ligne. En effet, dès le 1er  janvier, celles-ci ne devront plus – sous certains seuils – s’enregistrer à la T.V.A. dans tous les pays où elles vendent leurs produits.

Taxshift, un dernier volet… ‘neutre’ pour les employeurs

Depuis 2016, le gouvernement a mis en place une série de mesures afin de réduire les charges sur le travail et donner un coup de pouce aux entreprises belges en matière de compétitivité. Dès le 1er janvier, entrée en vigueur de la troisième et dernière étape de ce processus, mais, dans les faits, cela aura peu d’impact sur les charges salariales du secteur privé. En effet, d’une part, le volet ONSS ne bougera plus, puisqu’aucune nouvelle baisse des cotisations patronales n’est prévue : celles-ci se maintiennent à 25 % (pour un assujettissement complet). D’autre part, si une extension de la réduction structurelle pour les bas salaires est annoncée, son effet sera limité, car la diminution de ces cotisations sera en réalité compensée par l’indexation des salaires.

Le virement instantané débarque

En 2019, les entreprises d’abord et les consommateurs ensuite pourront effectuer et recevoir des paiements 24 h sur 24, 7 jours sur 7 et en quelques secondes. Au revoir, donc, les délais. En effet, les banques belges finalisent actuellement la plateforme qui devrait permettre à ces paiements de devenir instantanés. Un nouveau mode de règlement qui permettra au bénéficiaire de disposer du montant en quelques secondes, et ainsi optimiser la gestion de trésorerie des entreprises.

La Flandre supprime les ‘barrières’ de la construction

Les métiers du secteur la construction ne seront plus réglementés en Flandre à partir du 1er janvier. Concrètement ? Les nouvelles entreprises ne devront plus prouver leurs compétences professionnelles avant de s’installer. Rappelons que, depuis le 1er septembre 2018, la Région flamande avait déjà ouvert les portes de la création d’entreprises en supprimant l’attestation des connaissances de gestion de base, exigée à toute nouvelle PME. Pour l’instant, rien de similaire n’est prévu en Wallonie ni à Bruxelles.

L’arrivée (enfin) du ‘budget mobilité’ ?

On en parle depuis des mois. Reporté et annoncé pour le 1er janvier prochain, le lancement du fameux budget mobilité, qui fait la part belle à la ‘multimodalité’, n’est toujours pas formellement voté. Mais 2019 pourrait peut-être tout de même voir le dispositif être ‘mis à disposition’ des employeurs.

Crédit-temps de fin de carrière : 60 ans pour tous !

En principe, et comme prévu dans l’accord de cet été (jobsdeal), vos travailleurs, qui approchent de l’âge de la retraite, devront attendre de fêter leurs 60 ans pour avoir droit aux allocations dans le cadre d’un crédit-temps fin de carrière.  

Les effets du Brexit

Le Royaume-Uni devrait bel et bien quitter l’Union européenne, à partir du 29 mars 2019. Même si l’équation de la séparation semble encore très complexe, les entreprises devraient en ressentir les conséquences et, comme nous vous l’expliquions, ont tout intérêt à s’y préparer…

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26.10.2022

Sustainable Future Forum : Belgique, hub de l’hydrogène vert et rôle de l’UE

La Belgique a de solides atouts pour être le hub industriel et logistique de l’hydrogène vert en Europe. Les entrepreneurs, les banquiers et l’UE discutent des défis et des opportunités.

Lors du BNP Paribas Sustainable Future Forum mondial du 18 octobre 2022, cinq experts se sont réunis dans l’auditorium du nouveau siège de BNP Paribas Fortis à Bruxelles pour discuter de la contribution de l’Union européenne au déploiement global de l’hydrogène vert. Le rôle stratégique de la Belgique en tant que « porte d'entrée de l'hydrogène » industriel pour l’Europe occidentale a également été abordé dans le débat.

L’hydrogène, un maillon dans la décarbonisation de l’économie

L’hydrogène vert est produit par électrolyse de l’eau en utilisant de l’énergie renouvelable. L’UE considère l’hydrogène vert comme un levier important pour fournir une énergie propre, abordable et sûre dans le cadre de la transition vers une économie à faibles émissions de CO2. Exploiter ce potentiel du H2 durable est à la fois prometteur, mais la technique est complexe. Cependant, la situation en Ukraine, l’inflation élevée et la crise énergétique nous offrent un momentum que nous pouvons utiliser pour accélérer cette transition.

Le rôle de l’UE : coréguler et cofinancer

L’Europe soutient le déploiement de l’hydrogène vert principalement à deux niveaux. Tout d’abord, l’Union européenne travaille à une réglementation claire pour l’industrie et le marché. Les quotas de durabilité pour le transport et l’industrie peuvent ainsi stimuler le marché. En outre, la sécurité juridique est d’une importance capitale pour attirer des investisseurs privés en vue du développement urgent de nombreuses infrastructures de haute technologie.

L’UE prend des initiatives en proposant des actions concrètes et le financement de projets. Il n’empêche que 40% des entreprises ont besoin d’investissements privés. Ces moyens devraient être relativement facilement disponibles, car les sommes requises sont finalement assez faibles par rapport aux investissements actuels dans les combustibles classiques. Des entreprises comme Engie et DEME financent déjà des projets de grande envergure et sont prêtes à investir encore davantage si elles peuvent avoir des perspectives à long terme. En outre, des incitants suffisants sont requis, de manière à ce que la demande augmente aussi du côté de l’utilisateur. Si nous voulons atteindre tous les objectifs, une collaboration entre toutes les parties prenantes est nécessaire, tant au sein de l’Union qu'en dehors de celle-ci.

Les atouts de la Belgique en tant que hub de molécules durables

En Europe, nous restons tributaires des pays capables de produire de l’hydrogène durable à moindre coût. Il est dès lors d’une importance stratégique de diversifier l’approvisionnement en hydrogène et en autres molécules durables. Que ce soit pour l’importation et l’exportation, le stockage ou le traitement de l’hydrogène vert, la Belgique dispose de nombreux atouts pour être le hub de l’Europe occidentale.

Elle est située au centre d’une région stable et possède de grands ports qui desservent l'hinterland. De plus, notre pays dispose déjà d’un réseau solide pour le CO2 et le H2 et jouit d’une capacité offshore avec sa situation près de la mer du Nord.

Financement d’infrastructures d'hydrogène

Pour le financement de l’hydrogène, nous pouvons établir un parallèle solide avec les premières années de l’énergie éolienne offshore. À l’époque, nous avions encore beaucoup de questions, mais aujourd’hui, le cadre de l’énergie éolienne est clair. L’hydrogène connaîtra la même évolution. Dès qu’il y aura un « level playing field », les investissements suivront. Pour ce faire, BNP Paribas Fortis peut proposer les produits financiers connus.

Les intervenants

Les cinq intervenants sont des représentants de la Commission européenne, de la science, d'un producteur de H2du secteur maritime, de l’industrie de l’énergie et du monde financier.

Carla Benauges
Hydrogen and Innovation Policy Officer à la Commission européenne (DG CLIMA)

Christa Sys
Professeure à l’Université d’Anvers et titulaire de la Chaire BNP Paribas Fortis Transport, Logistique et Ports

Herbert Jost
General Manager Hydrogen chez DEME (dredging, land reclamation, offshore energy)

Eric Gosseye
Solutions and Partnerships Manager chez ENGIE

Hendrik Deboutte
Energy, Resources & Infrastructure chez BNP Paribas Fortis

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20.10.2022

CO2 Value joue pleinement la carte de l’économie décarbonée

Trottoir durable, e-carburant sophistiqué, robe tendance : lors de sa réunion annuelle, CO2 Value (partenaire de BNP Paribas Fortis) a expliqué comment le captage et l’utilisation du carbone pouvaient aider à défossiliser l’économie.

En fait, c’est très simple : les forêts et les océans absorbent le CO2 émis, mais la combustion des combustibles fossiles, l’industrie et l'exploitation des sols génèrent des émissions de CO2 telles que la nature ne parvient plus à y faire face. Et cela provoque le réchauffement climatique. Nous devons donc réduire les émissions de CO2 et miser davantage sur les énergies renouvelables. Malheureusement, cette solution n'est pas si simple à mettre en pratique, même s’il existe déjà de nombreuses technologies prometteuses pour accélérer la décarbonation. Et c’est précisément ce à quoi CO2 Value s’engage.

Économie circulaire du carbone

CO2 Value Europe (partenaire de BNP Paribas Fortis) est une organisation interprofessionnelle qui représente la communauté du CCU (Carbon Capture & Utilisation – captage et l'utilisation du carbone) en Europe. Elle vise une économie circulaire du carbone. Plus concrètement, elle recherche des méthodes et technologies alternatives pour capturer le CO2 et le recycler en matières premières durables utilisables, notamment pour les carburants, les produits chimiques et les matériaux de construction.

Cours accéléré de CCU

Cette année, à l'occasion de la sixième édition de la réunion annuelle de CO2 Value, le public était un peu plus diversifié que d’habitude. Outre les membres de l'organisation, les entreprises intéressées ainsi que les clients et clientes de BNP Paribas Fortis pouvaient également y assister ; et c’est ce qu’ils ont fait en nombre. Le captage et l’exploitation du dioxyde de carbone constitue un sujet brûlant d'actualité. De nombreuses entreprises sont en faveur d’une transition durable et souhaitent se décarboner. Les personnes présentes ont bénéficié d'un cours accéléré de CCU, même si ce sont surtout les applications concrètes de ce processus qui ont été abordées.

Trottoirs durables

VITO (un organisme de recherche indépendant flamand dans le domaine des Cleantech et du développement durable) a donné un exemple de la manière dont la minéralisation du CO2 peut rendre le secteur de la construction plus durable. Cette technologie réduit non seulement les émissions de CO2, mais elle stocke en permanence le dioxyde de carbone dans des produits de valeur tels que des briques et de nombreux autres matériaux de construction. Ainsi, à Gand, on trouve déjà un trottoir fabriqué en pierres durables.

Le CCU se met à la mode

Dans le secteur de la mode aussi, le CCU peut faire la différence, comme le prouve LanzaTech. Cette entreprise transforme les déchets de carbone en combustibles, substances, emballages et autres produits durables que les gens utilisent au quotidien. L’un d’entre eux est une fibre synthétique permettant de fabriquer des vêtements sans en compromettre le confort ni le style.

E-méthane

Les combustibles fossiles constituent toujours une source importante de CO2. Avec le projet Colombus, Engie, Carmeuse et John Cockerill unissent leurs forces pour développer un carburant alternatif qui aidera l’industrie et le secteur des transports à se décarboner. Le CO2 libéré pendant la production de chaux est capturé par Carmeuse, puis mélangé à de l’hydrogène vert d’Engie. Sur cette base, John Cockerill produit du méthane synthétique neutre en carbone ou de l’e-méthane par électrolyse comme alternative aux combustibles fossiles. Un bel exemple d’économie circulaire du carbone !

Partenariat durable

Partenaire de la première heure, BNP Paribas Fortis soutient pleinement la mission de CO2 Value. La durabilité est inscrite dans l’ADN de la banque et nous encourageons donc vivement la création d'une nouvelle chaîne de valeur circulaire et industrielle. En tant que banquier, nous prenons nos responsabilités et nous participons avec enthousiasme au développement de solutions innovantes qui rendent notre économie plus résiliente et plus durable.

Plus d’infos ? Consultez le site web de CO2 Value Europe.

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13.10.2022

Sylphar, Lansweeper et Qover remportent les Private Equity Awards

Les entreprises lauréates ont été mises à l’honneur par notre banque et la Belgian Venture Capital & Private Equity Association ce 12 octobre. Elles ont toutes trois connu une croissance remarquable grâce au soutien du private equity.

Les grands vainqueurs des Private Equity Awards 2022 sont connus. C’était déjà la cinquième fois que BNP Paribas Fortis organisait cet événement en collaboration avec la Belgian Venture Capital & Private Equity Association (BVA). En plus de récompenser des entreprises belges à forte croissance, c'est aussi une belle occasion de mettre en avant la plus-value du capital à risque, tant pour les entreprises débutantes en pleine croissance que pour les entreprises matures.

Et les vainqueurs sont...

Les trois vainqueurs ont été choisis parmi neuf nominés répartis en trois catégories : Venture capital, Growth et Buy-out de l’année.

Qover a été élue « Venture Company of the Year ». Ce prix récompense de jeunes entreprises qui, avec le soutien d’un investisseur en capital-risque, développent et commercialisent un produit ou service innovant.

Qover permet aux entreprises numériques d’intégrer les assurances dans leur proposition de valeur. L’entreprise a développé une plateforme technologique permettant de lancer un produit d’assurance sur tous les marchés, dans toutes les langues et dans toutes les devises en l'espace de quelques jours. L’entreprise est prête à se développer à l’échelle internationale et a convaincu avec son modèle d’entreprise innovant et disruptif.

Lansweeper a remporté le titre de « Growth Company of the Year ». Cette catégorie met en avant des entreprises qui entament ou connaissent un développement affirmé de leurs activités par le biais d'une croissance organique ou d’acquisitions, et qui pour cela font cause commune avec un partenaire financier qui ne vise pas une prise de contrôle.

Lansweeper est un fournisseur de plateformes de gestion des actifs informatiques qui aide les entreprises à mieux comprendre leurs équipements et leur réseau informatiques, à les protéger et à les gérer de manière centralisée. L’entreprise a développé une plateforme logicielle permettant de répertorier tous les types de ressources technologiques, logiciels installés et utilisateurs. En plus d'avoir enregistré d’excellents résultats financiers, l’entreprise est parvenue à s’implanter solidement à l’international.

Sylphar occupe la première marche du podium dans la catégorie « Buy-out Company of the Year ». Celle-ci est dédiée aux entreprises dont il s'agit de garantir la croissance par l'action conjointe du management et d'un investisseur en private equity disposant d'une participation de contrôle.

Sylphar développe et conditionne des produits OTC innovants et conviviaux dans le monde entier. Elle se concentre sur les médicaments qui sont vendus directement au consommateur sans l'intervention d’un médecin. Pensons aux kits de blanchiment des dents et autres produits pour le soin de la peau, des cheveux et du corps. La transformation numérique spectaculaire de son processus de vente, sa forte expansion internationale et le développement rapide des produits ont été décisifs.

« Le private equity est l'instrument de financement idéal pour favoriser l’innovation et la croissance durable. Ces trois victoires bien méritées le prouvent une fois encore », déclare Raf Moons, Head of BNP Paribas Fortis Private Equity.

En savoir plus sur le département Private Equity de BNP Paribas Fortis.

Source : Communiqué de presse 

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22.09.2022

Qui remportera un Private Equity Award cette année?

Les Private Equity Awards seront décernés le 12 octobre 2022. C'est la cinquième fois que nous organisons cet événement avec la Belgian Venture Capital & Private Equity Association. Découvrez les 9 nominés.

Les Private Equity Awards récompensent les entreprises belges soutenues dans leur croissance et leur développement par un investisseur en private equity ou en capital-risque. C’est déjà la cinquième fois que la Belgian Venture Capital & Private Equity Association (BVA) et BNP Paribas Fortis organisent cette prestigieuse remise de prix.

Les neuf finalistes ont été nominés sur la base de critères tels que la croissance durable, le leadership authentique et l’actionnariat actif. Ils sont répartis en trois catégories : Venture capital, Growth et Buy-out de l’année. Nous vous les présentons brièvement.

Venture company of the year

Il s’agit de jeunes entreprises qui, avec le soutien d’un investisseur en capital-risque, développent et commercialisent un produit ou service innovant.
  • Aerospacelab
    Aerospacelab est une scale-up innovante spécialisée dans les plateformes satellitaires et les informations obtenues à partir de la technologie géospatiale. L’entreprise conçoit, fabrique et exploite une constellation de satellites pour la détection à distance et recueille ainsi des informations utiles.
  • Precirix
    Precirix est une société biopharmaceutique et un spin-off de la VUB. Elle vise à prolonger et améliorer la vie des patients atteints du cancer en concevant et en développant des produits radiopharmaceutiques de précision.
  • Qover
    Qover permet aux entreprises numériques d’intégrer les assurances dans leur proposition de valeur. L’entreprise a développé une plateforme technologique permettant de lancer un produit d’assurance sur tous les marchés, dans toutes les langues et dans toutes les devises en l'espace de quelques jours.

Growth company of the year

Il s’agit d’entreprises qui développent fortement leurs activités au moyen d'une croissance organique ou d’acquisitions. Elles obtiennent la participation d'un partenaire financier, sans que celui-ci n'exerce aucun contrôle.

  • Efficy
    Efficy fournit une solution SaaS (Software as a Service) CRM (Customer Relationship Management) complète et hautement adaptable. L’entreprise entend multiplier sa taille par cinq pour atteindre 5% du marché CRM indépendant en Europe dans les cinq ans.
  • Fedrus International
    Fedrus International est un groupe international de matériaux de construction actif dans la production et la distribution de matériaux et de services pour toitures et façades, spécialisé dans le caoutchouc EPDM et le zinc. L’entreprise veut être le partenaire privilégié des professionnels grâce à un niveau de qualité élevé et à un grand sens de l’innovation.
  • Lansweeper
    Lansweeper est un fournisseur de plateformes de gestion des actifs informatiques qui aide les entreprises à mieux comprendre leurs équipements et leur réseau informatiques, à les protéger et à les gérer de manière centralisée. L’entreprise a développé une plateforme logicielle permettant de répertorier tous les types de ressources technologiques, logiciels installés et utilisateurs.

Buy-out company of the year

Ces entreprises réalisent leur croissance par le biais d’un management impliqué et avec le soutien d’un investisseur en private equity, moyennant une participation de contrôle.
  • Baobab Collection
    Baobab Collection propose des diffuseurs et des bougies, fabriqués en verre soufflé bouche ou en métal gainé de cuir précieux. La marque belge reste fidèle à ses valeurs de savoir-faire et d’excellence en soutenant l’expertise et les artisans européens.
  • Sylphar
    Sylphar développe et commercialise des produits OTC innovants et conviviaux dans le monde entier. L’entreprise se concentre sur les médicaments qui sont vendus directement au consommateur sans l'intervention d’un médecin. Pensons aux produits de blanchiment des dents et autres produits pour le soin de la peau, des cheveux et du corps.
  • House of HR
    House of HR est un prestataire de services RH européen de premier plan axé sur les Specialised Talent Solutions et l'Engineering & Consulting. Son objectif est de permettre aux talents qui cherchent le job de leurs rêves et aux entreprises prospères de se rencontrer.

Stimuler l’innovation et la croissance durable

« Le private equity est l'instrument de financement idéal pour stimuler l’innovation et la croissance durable. Cela se traduit par une forte croissance. Le private equity ne se limite après tout pas à apporter du capital. Les investisseurs en capital-risque partagent également leurs connaissances et apportent leur réseau, ce qui ouvre de nombreuses portes. Tous les nominés sont des candidats légitimes. Je suis impatient de savoir quelles entreprises remporteront un award », déclare Raf Moons, Head of BNP Paribas Fortis Private Equity.

En savoir plus sur le département Private Equity de BNP Paribas Fortis.

Source : Communiqué de presse BVA

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