Grâce à une bonne politique de gestion du parc automobile, les entreprises optimisent le choix et l’usage des voitures de société, pour une utilisation plus durable des véhicules.

Une politique de gestion du parc automobile est un document écrit qui établit les droits et les obligations du conducteur. Pourtant, près de la moitié des entreprises de moins de 100 travailleurs n'en possèderaient pas. Des conventions solides en matière de voiture de société évitent les contestations ultérieures, notamment sur des dépassements de coûts liés à l’utilisation du véhicule.

Bien entendu, votre politique de gestion du parc automobile ne devra pas être contraire à votre règlement de travail, mais n’en fera pas partie non plus. Vous pourrez ainsi plus facilement la modifier

Que contient une bonne politique de gestion du parc automobile ?

C’est évident, il faut définir la personne à qui le véhicule est attribué et qui peut le conduire, ainsi qu'indiquer les caractéristiques du véhicule. La responsabilité du conducteur doit être soulevée. Que se passe-t-il, par exemple, en cas de contravention, d'accident ou de vol du véhicule ?

Également important : des conventions claires à propos de qui assure quoi. Un travailleur peut éventuellement prendre des assurances complémentaires pour son véhicule. Le régime des franchises mérite également que l'on s'y attarde. Au travailleur de rester honnête quant à ses capacités à conduire, que ce soit en début de contrat ou tout au long de celui-ci. Il informera son employeur le jour où il est pris en flagrant délit de conduite sous influence.

Qu'en est-il des frais de carburant ?

 Là aussi, il est préférable de se mettre clairement d'accord sur qui paie quoi. La question de l'usage privé du véhicule, notamment, doit être réglée. L’avantage de toute nature y est lié, les implications fiscales sont conséquentes pour le travailleur. En particulier depuis les réformes fiscales de 2012, qui ont sensiblement augmenté le coût de l'usage privé des voitures de société.

Le choix du véhicule

 Un thème qui a gagné en importance ces dernières années en matière de politique de gestion du parc automobile, c'est le processus de choix du véhicule. Globalement, trois systèmes déterminent le choix de véhicule : le budget, la short list ou le « user chooser ».

Auparavant, le choix de véhicule était une composante principalement budgétaire. Mais aujourd'hui, de nombreux autres facteurs jouent un rôle et ont souvent plus de poids que le prix catalogue du véhicule et de ses options. C'est la raison pour laquelle la short list (sur laquelle figurent entre 2 et 5 modèles) gagne en popularité. Le principe du « user chooser » est souvent appliqué auprès des directions, mais il reste utilisé aux échelons inférieurs de nombreuses entreprises. Et ce, alors que plus de la moitié d’entre elles déclarent vouloir limiter le libre choix. Plus le nombre de fournisseurs potentiels est limité, plus vous aurez de pouvoir à la table des négociations. En outre, vous éviterez les réactions envieuses de ceux qui doivent se contenter d'une plus petite voiture. Autrement dit, il est conseillé de bien préciser le processus de choix du véhicule.

L'équilibre entre les intérêts de l'entreprise et ceux de vos collaborateurs sera idéalement préservé. Un travailleur considère toujours une voiture de société comme un important facteur de motivation. Mais une offre trop restreinte peut miner sa motivation. En liant l'avantage de toute nature aux émissions de CO₂, les intérêts de l'employeur et du travailleur se retrouvent à un niveau plus équitable.

Il ressort d’une enquête sur la mobilité réalisée à la demande de BNP Paribas Fortis que cette question restera un défi important pour les années à venir. La banque est bien déterminée à assumer son rôle.

Une étude sur la mobilité réalisée en novembre 2022 auprès de 2.000 personnes représentatives de la population belge révèle que le passage à la conduite électrique a du mal à se faire. Près de 80% des personnes interrogées roulent encore au diesel ou à l’essence et plus d’un tiers d’entre elles n’ont pas l’intention d’échanger à court terme leur voiture contre un modèle plus écologique. Pourtant, près de 50% des répondants souhaitent rouler en électrique d’ici 2029. Mais plusieurs obstacles devront être surmontés pour atteindre ce niveau. Selon deux tiers des personnes interrogées, la banque doit elle aussi jouer un rôle proactif dans la transition vers une mobilité durable.

• À l’heure actuelle, seuls 10% des véhicules en circulation sont électriques, hybrides ou à hydrogène. Leurs utilisateurs en sont toutefois très satisfaits. Les bornes de recharge publiques constituent un point noir. La plupart des utilisateurs disposent de leur propre borne de recharge. Le climat reste l’argument le plus important en faveur de la transition.
• Changer ses habitudes de mobilité n’est pas si simple. Le passage à l’électrique est lent et il faut davantage d’incitants, comme des mesures fiscales, mais surtout une obligation des pouvoirs publics. Les prix doivent également baisser, et une solution doit être trouvée aux inconvénients d'ordre pratique tels que les temps de recharge et l’autonomie.
• Par conséquent, l’enthousiasme à l’égard des nouvelles initiatives en matière de mobilité est plutôt modéré. Mais une application qui combinerait les solutions de mobilité rencontrerait probablement beaucoup de succès, surtout dans les grandes villes.
• La mobilité et le travail sont étroitement liés. Un travailleur sur trois y consacre au moins une heure par jour. Le télétravail n’est une solution que pour 50% des personnes interrogées, l’autre moitié n’ayant pas la possibilité de travailler même ponctuellement à la maison.
• Le recours aux voitures, bornes de recharge et vélos partagés n’est pas encore ancré dans les habitudes. Il faudra donc encore sensibiliser davantage à la nouvelle mobilité.

Partenaire de mobilité

BNP Paribas Fortis veut absolument continuer à contribuer à une mobilité plus durable et être un partenaire de mobilité tant pour ses clientes et clients professionnels que particuliers. Pour ce faire, nous mettons à votre disposition les bonnes informations sur tous les avantages de la transition écologique. Mais nous vous apportons aussi toute l’aide dont vous avez besoin par le biais de financements, d’assurances et de solutions de leasing. Enfin, grâce à des services innovants, nous voulons offrir une réponse globale aux besoins de mobilité de demain.

Aller travailler à vélo plutôt qu’en voiture ? Cela devient de plus en fréquent. Expert en solutions de mobilité, Philippe Kahn nous explique comment et pourquoi.

Réinventer nos modes de déplacements pour en limiter l’impact environnemental : les comportements commencent à changer et l’utilisation du vélo monte en puissance, y compris et surtout pour les déplacements professionnels. C’est de ça dont nous parle Philippe Kahn, Mobility Solutions Expert chez Arval BNP Paribas Group.

Deux Belges sur trois adeptes de la mobilité douce, et principalement du vélo

Selon l’enquête « Mobility Tomorrow & Beyond » menée par Profacts, deux Belges sur trois ont adopté la mobilité douce. « Mais le grand changement, c’est surtout l’utilisation de plus en plus fréquente du vélo pour les déplacements professionnels et les trajets domicile – lieu de travail. Par ricochet, cela inclut aussi ceux vers l’école ou la crèche, facilités par l’arrivée sur le marché de vélos cargos électriques », précise Philippe Kahn.

Un cadre réglementaire favorable

Mais quels sont les éléments pouvant expliquer ce recours plus fréquent au vélo pour les déplacements professionnels ? « Pointons tout d’abord l’évolution du cadre réglementaire », répond Philippe Kahn. « La création du budget de mobilité fédéral a ouvert les portes d’une mobilité alternative intéressante pour tous les employés et employées. Ce budget permet en effet de choisir un vélo d’entreprise confortable dans le contexte d’un package salarial fiscalement avantageux. Ce budget de mobilité peut d’ailleurs même être utilisé pour couvrir les coûts de votre logement si vous travaillez plus de la moitié du temps à domicile ou si vous habitez dans un rayon de 10 km de votre lieu de trav ail. Il est donc par exemple possible de remplacer une voiture d’entreprise par un mix vélo électrique et intervention dans ces frais de logement. Par ailleurs, deux mesures effectives depuis le 1er mai 2023 devraient encore renforcer cette tendance : la hausse de l’indemnité vélo pour les trajets domicile – lieu de travail qui passe à 27 cents nets par km parcouru, mais aussi l’extension du droit à cette indemnité à tous les salariés belges. Concrètement, cela signifie que ceux et celles qui choisissent le vélo pour ces déplacements en sont désormais récompensés de manière substantielle.»

Les investissements dans les infrastructures publiques portent leurs fruits

Un autre élément important explique l’utilisation accrue du vélo : l’évolution des infrastructures routières. Philippe Kahn : « Ce qui peut vous convaincre de prendre le vélo pour vous rendre au travail, c’est la certitude d’effectuer votre trajet en toute sécurité. Il y a quelques années, le trajet à vélo pour aller par exemple travailler à Bruxelles pouvait s’avérer périlleux. Mais aujourd’hui, les infrastructures dédiées aux cyclistes rendent ces trajets de plus en plus sûrs, notamment grâce aux autoroutes cyclistes sur lesquelles ne circulent que des vélos. Outre la Flandre et ses grandes villes, les investissements dans les infrastructures sont à présent une réalité dans le reste du pays. Ces dernières années, Bruxelles a connu des changements significatifs, et les choses commencent aussi à bouger en Wallonie ».

Un Belge sur deux habite dans un rayon de 15 km de son lieu de travail

La distance à parcourir pour se rendre au travail joue aussi un rôle crucial dans l’attractivité du vélo. « Un Belge sur deux habite à maximum 15 km de son lieu de travail, une distance que l’on peut facilement parcourir à vélo », ajoute Philippe Kahn. « L’évolution des infrastructures couplée à cette réalité fait qu’enfourcher son vélo pour ses déplacements professionnels est une option tout à fait réaliste pour beaucoup de Belges. Et l’indemnité de 27 cents par kilomètre va en prime encore plus les encourager à franchir le pas. »

78% des vélos en leasing professionnel sont électriques

Pour répondre aux besoins des entreprises et de leur personnel, Arval a intégré dans son offre le leasing de vélos. Ce leasing « full services » couvre entre autres l’entretien, le dépannage, les assurances ou encore les réparations, comme cela se fait traditionnellement pour une voiture. Et c’est aussi l’occasion pour Philippe Kahn de pointer des tendances très significatives. « 60% d’e-bikes et 18% de Speed Pedelecs : au total, 78% de nos vélos d’entreprise utilisés en leasing sont électriques.

On remarque aussi très clairement le succès des vélos haut de gamme, avec un coût qui s’élève à plusieurs milliers d’euros, par exemple des vélos cargos électriques. Pourquoi ce succès ? Sans doute par opportunité : le budget mobilité ou le plan cafétéria de l’employeur permet d’acquérir de telles machines. Mais c’est peut-être aussi une conséquence des spécificités de notre réglementation fiscale : cet incitant fiscal sera d’autant plus significatif que le vélo sera cher. Autre observation intéressante : lorsque le vélo remplace un véhicule automobile, il s’agit généralement de la deuxième voiture de la famille. On n’assiste donc pas encore à un remplacement radical de l’auto par le vélo, mais l’apparition du vélo d’entreprise permet dans tous les cas de réduire le nombre total de kilomètres parcourus en voiture. »

Les applications digitales pour mettre le grand braquet

Pour conclure, Philippe Kahn pointe un dernier élément susceptible d’aider le vélo à s’imposer comme mode de déplacement professionnel. « Je pense que la technologie, et en particulier les applications digitales, peuvent changer beaucoup de choses. On peut s’attendre à ce que ce marché d’applications dédiées aux déplacements cyclistes professionnels se développe fortement. Déjà maintenant, le business model de la location de vélo électrique ‘on the go’ se base sur une application pour smartphone. Imaginez donc le succès que pourrait avoir une application permettant d’obtenir un itinéraire ‘bike friendly’, sûr et adapté au vélo pour les trajets professionnels, et le nouveau coup d’accélérateur que ça pourrait induire pour ce type de déplacements ? » conclut Philippe Kahn.

En 2026, seules les voitures de société électriques bénéficieront encore d’un régime fiscal favorable. Une raison de plus pour rendre votre mobilité plus durable, et pour aller vers un parc automobile à 100% zéro émission. Le 1er juillet 2023 sera un moment-clé !

L’évolution vers des voitures de société plus durables est à présent inscrite dans la loi. Suite à une série de changements fiscaux, les voitures de société électriques constituent désormais le choix le plus intéressant. C'est donc le moment idéal pour procéder dès maintenant à l'électrification de votre parc automobile.

La déductibilité fiscale des nouveaux véhicules émetteurs de CO2 (diesel, essence, mais aussi hybrides) va progressivement disparaître. Celle des véhicules zéro émission (voitures purement électriques ou à hydrogène) sera de 100% jusqu’en 2026. Par la suite, cette déductibilité diminuera également peu à peu pour atteindre 67,5% en 2031.

« Le 1er juillet 2023 est un moment clé-important pour avancer dans la transition vers l’électrique », explique  Philippe Kahn, Mobility Solutions Expert chez Arval, le spécialiste en leasing opérationnel des voitures de société. « À partir de ce moment, l’employeur bénéficiera d’une déductibilité fiscale moindre pour les voitures thermiques. Les véhicules hybrides pourront encore bénéficier d’un régime plus favorable. Mais les entreprises doivent néanmoins tenir compte qu’à partir du 1er janvier 2023, elles ne pourront plus déduire que 50% des coûts en carburant pour les voitures hybrides. »

La conduite électrique n’est pas seulement fiscalement plus intéressante

Une déductibilité fiscale de 100% s’applique déjà aujourd’hui aux voitures électriques. « 40% des voitures actuellement en leasing sont désormais électriques. Cette tendance croissante est clairement visible. Jusqu’il y a peu, la voiture électrique ou hybride était sensiblement plus chère à l'achat qu'une voiture comparable à moteur thermique. En plus de l’effet du glissement de fiscalité, le mécanisme du marché a eu pour effet que la différence de prix est moindre », explique Philippe Kahn.

Le prix d’achat et la fiscalité ne sont malgré tout pas les seuls facteurs à prendre en compte. Mieux vaut en effet s'intéresser à ce que l’on appelle le « Total Cost of Ownership », ou TCO, qui englobe tous les frais à prévoir. Pensez au-delà du seul aspect fiscal à la consommation, à l’entretien ou encore à la cotisation CO2. Et ces quatre éléments sont tous plus avantageux pour les voitures électriques. Si l'on ne prend plus le prix d’achat comme critère, mais bien le TCO, il sera plus avantageux, à l’avenir, de choisir une flotte durable de voitures électriques.

La conduite électrique s'accélère

Le régime fiscal des voitures qui roulent au carburant fossile change progressivement. Mais les changements de 2023 vont considérablement accélérer le passage à la conduite électrique, c'est l’avenir. Il est plus que jamais  temps d’envisager une nouvelle mobilité.

• Jusqu'au 30 juin 2023
  Les conditions de déductibilité actuelles restent d'application pour les voitures de société commandées avant le 1^er juillet 2023. Pour les voitures de société louées ou en leasing opérationnel et dont la propriété économique n’a pas été transférée, c’est la date de fin du contrat de leasing ou de location qui est prise en compte. Les frais d’une voiture diesel, à essence ou hybride restent déductibles à concurrence de 50 à 100%, tandis que ceux d’une voiture électrique sont déductibles à 100%.
• Du 1^er juillet 2023 au 31 décembre 2025
  Pour les véhicules à émissions non nulles commandés à partir du 1^er juillet 2023 et jusqu’au 31 décembre 2025, une période transitoire s’appliquera et la déductibilité s’éteindra progressivement, de maximum 75% de déductibilité en 2025 à 50% en 2026, 25% en 2027 et enfin 0% en 2028. À partir de 2025, la déductibilité minimale de 50% sera supprimée. La cotisation CO₂ pour ces voitures augmentera également sensiblement chaque année. Les voitures zéro émission restent quant à elles déductibles à 100%.
• À partir du 1^er janvier 2026
  Les véhicules à émissions non nulles commandés à partir du 1^er janvier 2026 ne seront plus déductibles. Seuls les véhicules zéro émission tels que les voitures électriques, seront encore déductibles à 100%. Mais il sera aussi progressivement mis fin à ce régime avantageux au cours des années suivantes. La déductibilité sera donc de 95% pour les véhicules commandés en 2027, de 90% pour ceux de 2028, de 82,5% en 2029, de 75% en 2030 et enfin de 67,5% en 2031.
• Hybrides rechargeables (PHEV)
  La déductibilité fiscale des frais d’essence et de diesel sera plafonnée à 50% pour les véhicules hybrides rechargeables (PHEV) commandés à partir du 1^er janvier 2023. Les frais d’électricité et autres ne sont pas concernés par cette limitation. Cette mesure vise à encourager l’utilisation de moteurs électriques et de PHEV. Pour le reste, les hybrides rechargeables restent soumis aux règles qui s'appliquent aux véhicules à émissions non nulles.

Et pour les membres de votre personnel ?

Le statut de la voiture d’entreprise comme rémunération alternative sera préservé jusqu’en 2030. « Si vous octroyez à un membre de votre personnel une voiture de société qu'il peut également utiliser à des fins privées, il sera imposé sur un avantage de toute nature (ATN) forfaitaire. Cet avantage dépend de la valeur catalogue, du type de carburant et des émissions de CO2 du véhicule. Si les véhicules électriques ont généralement un prix catalogue plus élevé, leurs émissions nulles peuvent compenser la différence et, dans de nombreux cas, s’avérer être finalement plus avantageux pour vos collaborateurs ».

Quid de la recharge ?

Pour permettre à vos collaborateurs d’utiliser une voiture électrique de manière optimale, vous pouvez faire installer une borne de recharge à leur domicile, si cela est possible. Tant l’appareil que l’installation chez le collaborateur sont fiscalement déductibles à 100% et il n'y a pas d’avantage imposable supplémentaire pour ce dernier.

« En tant qu’entreprise, vous pouvez, sous certaines conditions, bénéficier d’une déduction des frais majorée pour l’installation de bornes de recharge sur votre terrain. Le montant déductible est de 200% pour les investissements effectués du 1er septembre 2021 au 31 décembre 2022, et de 150% pour ceux effectués du 1er janvier 2023 au 31 août 2024. Et ce, à condition que la borne soit amortie linéairement sur au moins cinq périodes d’imposition et au plus tôt à partir de l’année d’imposition pendant laquelle la borne devient opérationnelle et accessible au public », conclut Philippe Kahn. 

Passez à une flotte électrique

Outre la fiscalité avantageuse, il y a de nombreuses autres excellentes raisons d’opter dès aujourd’hui pour des voitures électriques.

• C’est une solution écologique qui permet de réduire de 17 à 30% les émissions de CO₂ par rapport aux véhicules ICE (Internal Combustion Engine ou voiture à moteur à combustion interne) tout au long du cycle de vie du véhicule.
• Aujourd’hui, une large gamme de nouveaux modèles est déjà sur le marché. Elle ne fera que s'étoffer au fil des ans.
• La plupart des nouveaux modèles ont d’ores et déjà une autonomie de 300 à 600 km.
• Le Total Cost of Ownership (TCO) est avantageux.
• La conduite électrique est agréable et beaucoup moins bruyante.
• Les infrastructures publiques de recharge sont en pleine expansion.
• Un véhicule électrique permet d’accéder aux zones à faibles émissions et aux villes interdisant les véhicules diesel.

Aujourd'hui, la durabilité est au cœur de la gestion responsable d’une flotte. N’attendez plus pour électrifier votre parc automobile et réduisez l’empreinte écologique de votre entreprise. Arval, notre partenaire en mobilité, vous aide à rendre votre parc automobile plus durable et vous soutient dans votre transition vers les véhicules électriques.

Découvrez toutes nos solutions ou parlez-en à votre chargé de relation.

Loueur : Arval Belgium SA - Ikaroslaan 99, 1930 Zaventem, RPR Bruxelles TVA BE 0436.781.102, sous réserve d’acceptation de votre demande. 

La durabilité n’est pas une mode, c'est un must. Dans la mobilité aussi, la transition est en marche. Avec le leasing de vélos, vos collaborateurs ont un forfait vélo de qualité, vous optez pour une mobilité plus durable, et c’est fiscalement intéressant.

Se rendre au travail à vélo, c'est en vogue

Si notre façon de travailler est devenue hybride, il en va de même pour la manière dont nous nous rendons au travail. De plus en plus de gens voient les avantages de l'utilisation du vélo – électrique ou non. Un e-bike ou Speed Pedelec, aujourd'hui, ce n’est plus un gadget. Ce type de modèle vous permet de parcourir confortablement de plus longues distances. Le vélo a donc parfaitement sa place dans une politique de mobilité durable. Grâce au leasing de vélos, vous pouvez offrir à vos collaborateurs et collaboratrices une option saine et sportive qui réduit l’empreinte carbone de votre organisation.

Comment fonctionne le leasing de vélos ?

Le leasing de vélos ne se limite pas au seul financement des vélos. L’entretien, la réparation, le dépannage et les assurances sont inclus dans le forfait. Avec Bike Lease, notre partenaire mobilité Arval propose une solution full service opérationnelle pour 36 mois. Avec plus de 120 marques et tous types de vélos, Arval dispose d'une offre très large : vélos de ville, vélos sportifs, vélos électriques, Speed Pedelecs, VTT, vélos de course, vélos pliables, etc. Les membres de votre personnel choisissent le vélo qui leur convient le mieux. Un budget annuel est prévu pour la réalisation des entretiens et des réparations par des professionnels. Bike Lease comprend en outre une indemnité en cas de sinistre, de vol et de vandalisme avec un risque propre basé sur la valeur du vélo de leasing. Et cela avec une assistance dans un délai de 45 minutes, partout en Belgique, 24h sur 24 et 7 jours sur 7.

Bon pour tout le monde

Intégrer le vélo dans votre offre de mobilité présente de nombreux avantages, que ce soit pour votre entreprise ou pour vos collaborateurs.

• Fiscalement intéressant

Si un membre de votre personnel utilise le vélo pour ses trajets domicile-travail, les frais de leasing sont déductibles pour votre entreprise. Par l’usage de ce vélo pour leurs trajets domicile-lieu de travail, ils évitent un avantage de toute nature imposable.

• Bon pour la santé

Faire du vélo aide vos employés à améliorer leur santé et leur condition physique et réduit leur niveau de stress. Et cela profite également à votre entreprise.

• Frais minimes

Un vélo est une alternative ou un complément à la voiture de société meilleur marché pour les trajets courts à moyens. Vous faites des économies sur les frais de carburant, d'entretien et de stationnement. Cela vous permet en outre de toucher un groupe cible plus large avec votre offre de mobilité.

• Flexible

Une fois que vos collaborateurs ont choisi un type de vélo, ils décident eux-mêmes quand ils souhaitent l'utiliser pour se rendre au travail. Par tous les temps, lorsque le soleil brille, ou lorsqu’il y a trop de bouchons et que le vélo est l’alternative parfaite à la voiture. Ils peuvent également profiter de leur vélo pendant leur temps libre.

• Durabilité

Le vélo a évidemment une faible empreinte écologique et a tout à fait sa place dans une politique de mobilité durable. En proposant un vélo à vos collaborateurs, votre entreprise émet moins de CO₂ et devient socialement plus responsable.

Le leasing opérationnel est proposé par Arval Belgium SA, par l’intermédiaire de BNP Paribas Fortis SA, Montagne du Parc 3, B-1000 Bruxelles, RPR Bruxelles TVA BE0403.199.702.
Les informations fournies ne sont pas considérées comme une offre. Une offre ne sera faite qu’après acceptation de votre dossier et sera toujours soumise aux conditions générales d’ArvalBelgium SA.