Comment harmoniser les marchés des capitaux et la réglementation en Europe ? Petra De Deyne, Regulatory Affairs Manager for Global Markets chez BNP Paribas, présente la nouvelle initiative de la Commission européenne visant à construire un marché unique pour l'ensemble des 28 États membres de l'Union.

Après la crise de 2007-2008, la stabilité financière était devenue la première priorité pour la Commission européenne. Afin de rétablir cette stabilité, il a fallu renforcer la résilience des banques et contenir le risque systémique sur les marchés, ce qui a poussé Bruxelles à produire ce fameux « tsunami » de réglementations. Aujourd'hui, la plus grande partie du travail destiné à restaurer la stabilité des banques a été réalisée, et la législation en la matière a été mise en œuvre ou le sera prochainement.

La croissance comme priorité

Le prochain point figurant sur la liste des tâches de la Commission européenne est désormais la croissance. À cet effet, les entreprises ont besoin d'étendre leurs activités, d'investir et de se développer. Historiquement, les entreprises dépendent étroitement des crédits bancaires lorsqu'elles veulent se développer. Cependant, compte tenu des exigences en matière de capitaux et de liquidités imposées par la réglementation bancaire, certaines banques ont désormais du mal à jouer leur rôle de prêteur traditionnel. De grandes entreprises, face à l'assèchement de leurs canaux de financement bancaires, se sont donc tournées vers les marchés des capitaux, sans toujours y trouver des conditions de crédit favorables ni des investisseurs intéressés. Pour certaines entreprises de taille plus modeste, accéder à un financement est tout simplement devenu impossible. Une étude réalisée en 2014 par la BCE et la Commission européenne sur l'accès au financement des entreprises (étude SAFE) a révélé que 35 % des PME n'ont pas obtenu la totalité du financement qu'elles ont demandé à leurs banques en 2013.

Aux États-Unis, les entreprises tirent environ trois quarts de leur financement directement des marchés des capitaux, et ne s'appuient que dans une moindre mesure sur le crédit bancaire. En Europe, c'est l'inverse. L'Europe s'est donc demandé si elle pourrait créer un contexte de financement qui ressemblerait à celui des États-Unis. Cela impliquerait que les acteurs qui ont besoin de financement puissent rencontrer directement ceux qui disposent de fonds à investir. La dépendance de l'économie réelle aux banques s'en trouverait réduite, ce qui contribuerait encore à la stabilité financière. Néanmoins, il faudrait dans pareil cas avoir un marché européen des capitaux qui soit harmonisé et bien intégré. C'est là qu'intervient l'initiative de la Commission européenne : construire une union des marchés des capitaux.

Qu'est-ce que l'UMC ? En résumé, il s'agit d'un projet visant à créer un marché unique pour l'ensemble des 28 États membres de l'Union européenne sur lequel, d'une part, les choix de financement pour les entreprises ne se limiteront pas aux crédits bancaires et, d'autre part, les opportunités d'investissement ainsi que la base des investisseurs seront élargies.

En quoi consiste le projet ?

Le « plan » publié par la Commission européenne en octobre 2015 fixe 4 objectifs clairs :

1. Soutenir la création d'emplois et la croissance.
2. Mieux connecter le financement avec des projets d'investissement à travers l'UE.
3. Rendre le système financier plus stable.
4. Approfondir l'intégration financière et accroître la concurrence.

Le plan définit aussi 5 domaines d'action prioritaires, avec plus de 30 initiatives différentes d'examens, évaluations, rapports, initiatives et propositions législatives, qui doivent tous intervenir entre maintenant et courant 2018.

La première priorité consiste à offrir davantage de possibilités de financement aux entreprises et PME d'Europe. On y trouve des initiatives soutenant le capital-risque et des formes de financement innovantes telles que le financement participatif (crowdfunding). L'UE réfléchit en outre à des manières de fournir aux investisseurs les informations nécessaires sur les PME, afin qu'ils puissent prendre des décisions d'investissement en toute connaissance de cause.

Deuxièmement, les investissements à long terme doivent être favorisés. Une des initiatives à cet effet tend à garantir que les exigences de capital pour les assureurs soient révisées afin de répondre plus efficacement à leurs besoins d'investissement. Des mesures veilleront également à promouvoir les investissements dans des projets d'infrastructure.

En troisième lieu, l'éventail de choix d'investissement doit être élargi pour les investisseurs aussi bien particuliers qu'institutionnels. Dans ce domaine, nous verrons entre autres des incitants destinés à stimuler l'épargne pension et les placements privés.

La quatrième priorité s'attache à augmenter la capacité qu'ont les banques d'intensifier leurs opérations de prêt. Cela peut sembler contradictoire vu que l'UMC a pour but de se départir du crédit traditionnel. Toutefois, pour bon nombre de PME, les banques resteront encore et toujours la première source de financement. L'Europe tient donc à s'assurer que les banques puissent lâcher davantage d'actifs de leur bilan afin de disposer d'une marge de manœuvre supplémentaire pour prêter.

Et en dernier lieu, l'UE veut abattre les obstacles qui entravent les investissements transfrontières entre les États membres. C'est un volet plutôt ambitieux qui nécessitera de s'attaquer à certaines questions fiscales, et qui aboutira à une forme d'harmonisation pour ce qui concerne les droits nationaux en matière d'insolvabilité et de valeurs mobilières.

Action immédiate

Parallèlement à la publication de son plan, la Commission européenne a émis quelques propositions législatives et trois consultations afin de lancer les actions à court terme et de mettre le train sur les rails.

La Commission européenne prend des mesures immédiates dans le domaine de la titrisation. Cela peut paraître une démarche controversée étant donné que certains considèrent toujours cette pratique comme la source de tous les maux. Il s'agit pourtant d'un outil essentiel au financement de l'économie, et la Commission lui accorde une grande importance. Afin de lancer le marché des titrisations, l'UE avance une proposition législative avec un objectif double :

• Tout d'abord, rétablir la confiance. Un label de qualité est créé à cette fin : des titrisations « simples, transparentes et standardisées ». Toute titrisation « STS » devra ainsi satisfaire à plus de 20 normes différentes, pour aider les investisseurs à mieux comprendre ces produits et garantir leur qualité. Ensuite, elle incite les banques à redémarrer leurs activités en accordant à ces titrisations STS un meilleur traitement du capital par rapport à d'autres formes de titrisation.
• À côté de cela, l'UE a publié une proposition d'adaptation des règles de Solvabilité II pour les assureurs, de sorte qu'ils doivent engager moins de capitaux lorsqu'ils investissent dans des projets d'infrastructure à long terme ou dans des fonds européens d'investissement à long terme (ELTIF).

Notons aussi que la Commission européenne s'intéresse aux obligations garanties. Il existe actuellement 26 cadres différents régissant les obligations garanties au sein de l'UE. C'est donc un domaine qui aurait assurément besoin d'un certain degré d'harmonisation. Bien que l'idée ne soit pas la création d'un cadre européen unique, la Commission cherche à promouvoir les meilleures pratiques, à renforcer la transparence et à éliminer les barrières des investissements transfrontières. Une consultation sur le capital-risque a également été organisée, de même qu'un appel à contributions sur l'effet cumulé des réformes financières.

Réduire les formalités

À moyen terme, une révision de la directive sur les prospectus est envisagée : un mouvement logique étant donné que l'UE voudrait attirer beaucoup plus d'entreprises directement sur les marchés des capitaux pour émettre de la dette. Rendre les prospectus moins chers et moins fastidieux pour les petits émetteurs d'une part, et plus conviviaux pour les investisseurs d'autre part, représenterait une aide bienvenue dans ce cadre.

Une autre initiative prend la forme d'un livre vert (à savoir un premier échange de vues général entre la CE et le secteur sur un sujet donné) sur les services financiers de détail. La Commission européenne explore ici des manières d'accroître la concurrence et de garantir que les consommateurs aient accès à une plus large gamme de services afin d'obtenir le meilleur accord possible lorsqu'il s'agit de prêts hypothécaires, de produits d'épargne, d'assurance, de comptes bancaires, etc.

À long terme, vers 2017/2018, d'autres mesures de soutien aux marchés de croissance des PME et aux placements privés sont attendues, de même que des projets pour un fonds de pension paneuropéen. Comme déjà mentionné précédemment, les dossiers relatifs à la retenue à la source et au droit d'insolvabilité seront aussi étudiés.

Avantages pour les entreprises

Au final, l'UMC poursuit assurément un programme exhaustif et ambitieux. Mais quels seront les véritables avantages pour les entreprises ? Ils sont potentiellement nombreux. Toutefois, nous estimons que la route vers une authentique UMC risque d'être longue. L'année 2019 semble extrêmement proche pour la réalisation de certains changements. Le rééquilibrage de l'intermédiation financière, par exemple, sera très certainement un processus organique graduel qui ira de pair avec des intérêts politiques, des développements dans les technologies financières, etc., plutôt qu'un bouleversement radical à un moment précis dans le temps.

Il faudra aussi un changement de mentalité et de comportement chez toutes les parties prenantes impliquées. Les effets d'une UMC pourraient être plus marqués pour les entreprises de certains pays avec des marchés des capitaux relativement petits. Dans ces pays, certaines initiatives pourraient se révéler particulièrement bénéfiques. Leurs marchés des capitaux domestiques ne sont généralement pas capables actuellement de répondre aux besoins de leurs grandes entreprises, forçant ces dernières à se tourner vers les marchés internationaux. L'UMC pourrait les faire revenir au pays tout en étendant leurs marchés.

Les avantages de l'UMC différeront selon les différents types de sociétés :

• Les start-up recevront une attention spéciale, car leur caractère innovant et leur esprit d'entreprise sont essentiels au potentiel de croissance de l'Europe. À l'heure actuelle, les start-up peuvent faire appel au financement participatif, qui n'en est toutefois qu'à ses débuts, et on observe déjà quelques investissements par des investisseurs providentiels (business angels). Ces modes de financement restent cependant limités et confinés à l'échelle locale, et ils n'offriront pas toujours le financement nécessaire aux moments critiques de leur expansion. Les initiatives d'encouragement du capital-risque, par exemple, seront sans doute particulièrement profitables dans ce cadre.
• Les petites entreprises luttant pour obtenir un financement bancaire, surtout dans les pays les plus durement touchés par la crise, pourront accéder à un financement plus large via la titrisation. L'impact pourrait être positif en particulier pour les PME, puisque l'effet secondaire visé serait que la titrisation permette aux banques d'augmenter leur capacité de prêt, en sachant que les prêts bancaires pour ce type d'entreprises resteront une source de financement très importante. Par ailleurs, la Commission européenne souhaite également une collaboration étroite avec les marchés de croissance des PME, une nouvelle sous-catégorie créée par la directive MiFID II afin de faciliter l'accès aux capitaux pour les PME, en vue de garantir que l'environnement réglementaire prévu pour ces marchés donne les résultats attendus.
• Les moyennes et grandes entreprises qui ont déjà accès aux marchés des capitaux en ressentiront elles aussi les effets étant donné que l'UMC soutiendra les investisseurs désireux de placer des capitaux plus importants sur le marché. L'initiative visant à favoriser les placements privés, en s'appuyant sur des expériences concluantes telles que l'exemple allemand et sur la promotion d'initiatives émanant du marché, telle celle de l'ICMA sur le recours à des documents standardisés, pourrait être salutaire. Il sera aussi utile d'aborder les questions fiscales.

Un autre point important est le fait que la Commission européenne prévoit également de revoir le fonctionnement des marchés d'obligations d'entreprises de l'UE en se concentrant sur les moyens d'améliorer la liquidité du marché. Un marché secondaire performant sera déterminant pour l'efficacité des marchés primaires de la dette.

En résumé, l'union des marchés des capitaux est un projet de la Commission européenne qui est ambitieux mais compliqué. Ambitieux car il prétend réorganiser les canaux de financement traditionnels en Europe. Compliqué en raison de la profusion de questions à régler pour y parvenir et de la brève échéance. Le résultat devrait permettre aux entreprises de rencontrer des investisseurs sur un marché efficace, élargissant ainsi la gamme des possibilités offertes aux deux parties afin de contribuer à la croissance économique.

(Source : Focus Magazine CIB (pdf - en anglais uniquement)

BNP Paribas Fortis soutient Biolectric, une jeune entreprise en pleine croissance, qui produit et commercialise des unités de méthanisation destinées aux agriculteurs.

Construire un avenir meilleur et plus durable, c’est dans l’ADN de BNP Paribas Fortis. Quoi de plus logique donc que de soutenir Biolectric, une jeune entreprise belge au top de l’économie manufacturière durable. Créé à Temse en 2011, Biolectric permet aux agriculteurs de produire de l’électricité verte et du chauffage à partir de fumier et de lisier. Comment ? Grâce aux installations de biométhanisation qui génèrent du biogaz. Le résultat ? Le bilan énergétique de la ferme est positif et les émissions néfastes du méthane sont réduites de 70% ! Une solution avantageuse pour les agriculteurs mais également pour l’environnement.

Aujourd’hui en pleine croissance, Biolectric est soutenu par BNP Paribas Fortis depuis ses débuts comme l’explique Tom De Winter, Relationship Manager. « Notre relation s'est fortement renforcée à partir de 2017. Depuis lors, nous leur avons rendu visite à plusieurs reprises avec un expert de notre Sustainable Business Competence Centre (SBCC) afin de mieux comprendre leur technologie et de bien évaluer les performances techniques. Lorsque Philippe Jans, fondateur de la société, et la société d'investissement Ackermans & van Haaren (AvH) sont venus l'an dernier nous parler du développement d'un parc de 'fermenteurs' pour vendre de l'électricité aux fermiers de Belgique, des Pays-Bas et de France, nous avons su d'emblée que nous devions, en tant que banque, soutenir ce projet ». Plusieurs sources de financements, dont un crédit à impact durable (sustainable impact loan) ont ainsi été apportés par BNP Paribas Fortis.

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La crise du coronavirus a forcé le Trésor public belge à émettre des titres de dette supplémentaires. En quelques jours à peine, BNP Paribas Fortis et quatre autres Primary Dealers ont lancé une nouvelle obligation d’État sur le marché des investisseurs institutionnels.

Les certificats du Trésor et les obligations d’État (dénommées OLO) constituent une source de financement importante pour l’État belge. Ils offrent aux investisseurs la possibilité de prêter de l’argent au pays en échange d’un taux d’intérêt périodique. Fin décembre 2019, le Trésor avait supposé qu’il devrait émettre des titres de créance à hauteur de 30 milliards d’euros en 2020. Cela se ferait par le biais d’une augmentation du nombre d’obligations existantes, et par deux nouvelles transactions en OLO.

Cependant, la crise du coronavirus a considérablement augmenté les besoins de financement de notre pays. C’est pour cette raison que l’Agence Fédérale de la Dette a décidé, fin mars, d’émettre des adjudications supplémentaires pour les OLO en circulation. Dans le même temps, l’Agence a cessé le rachat de certaines obligations et a relevé l’objectif d’émission pour les adjudications de certificats du Trésor.

De nouvelles OLO

L’émission d’une troisième nouvelle obligation d’État : OLO91 a constitué une mesure supplémentaire. « Il s’agit d’un emprunt à moyen terme », explique Jean Deboutte, directeur de l’Agence. « La date d’échéance est fixée au 22 octobre 2027. Avec un coupon de zéro pour cent, cette obligation est budgétairement neutre pour notre budget annuel. »

« Nous voulions mettre l’OLO91 le plus rapidement possible sur le marché. Nous y avons réussi en quelques jours à peine. Il s’agit de la plus grande émission d’OLO jamais réalisée : huit milliards d’euros. Nous avons ainsi attiré des investisseurs de 31 pays différents, et plus d’un cinquième du volume a été absorbé par des acheteurs non européens. Ce qui ne fait que confirmer la popularité à l’échelle mondiale des émissions d’obligations belges. »

Primary Dealer

Le lancement rapide de l’OLO91 a été rendu possible, entre autres, grâce à BNP Paribas Fortis. « En qualité de Primary Dealer, nous nous chargeons du placement et de la promotion des titres de créance auprès des investisseurs institutionnels », souligne Stefaan Van Langendonck, Director Debt Capital Markets. « Nous assurons également l’activité et générons la liquidité des OLO et des certificats de Trésorerie sur le marché secondaire. »

La Belgique compte douze Primary Dealers. Ils ont conclu un contrat avec le Trésor public sur la base d’un cahier des charges. « BNP Paribas Fortis peut se considérer, à juste titre, comme l’un des plus importants intermédiaires pour la dette publique belge », déclare Stefaan Van Langendonck. « Chaque année, nous nous classons invariablement parmi les trois Primary Dealers les plus actifs dans notre pays. Régulièrement, nous occupons même la première place. »

Lasea conçoit des solutions laser de haute précision pour des secteurs de pointe. Face à la crise du coronavirus, l’entreprise liégeoise a ressorti un ancien projet permettant de décontaminer les masques chirurgicaux. De quoi répondre à la pénurie de masques.

Le cheval de bataille de Lasea, c’est le laser femtoseconde. Il permet d’atteindre une précision de 0,2 micron, 200 fois plus petit qu’un cheveu. Ses équipements de pointe sont notamment utilisés dans l’horlogerie, l’électronique, le médical ou le pharmaceutique. Face à la pénurie de masques, l’entreprise liégeoise a ressorti un ancien projet de décontamination de ses cartons comme l’explique Axel Kupisiewicz, CEO de Lasea.

« Nous avions testé la décontamination au laser il y a près de 20 ans. À l’époque, ce projet n’avait pas connu de débouchés sur le plan commercial. Avec la crise du coronavirus, nous l’avons proposé pour décontaminer les masques chirurgicaux usagés. C’est ainsi que nous avons intégré un consortium géré par l’université de Liège et destiné à développer une filière de décontamination. D’habitude, il faut plusieurs mois, voire plusieurs années pour faire des tests et obtenir des certifications. Grâce à la collaboration entre l’université et le gouvernement wallon, tout a été fait en quelques semaines. »

Une crise permet de se réinventer

Lasea a proposé deux techniques de décontamination. « Pour la première, nous avons utilisé un appareil laser fabriqué par la société Aseptic Technologies de Gembloux que nous avons adapté pour répondre aux besoins locaux. », explique Axel Kupisiewicz. « Pour la deuxième, nous avons conclu un partenariat avec la société Optec, de Mons. Cette dernière solution permet de traiter 3 à 4 fois plus de masques par jour. »

Mais le confinement a aussi généré une nouvelle dynamique au sein de la société. « Nous avons lancé un brainstorming pour affiner la stratégie des prochaines années. Résultat : une nouvelle organisation après le déménagement dans notre nouveau bâtiment, financé par BNP Paribas Fortis d’ailleurs. D’autre part, l’utilisation généralisée de la vidéoconférence a généré une véritable nouvelle dynamique au sein de la société. Auparavant les collègues belges, réunis physiquement sur le site de Liège étaient en quelque sorte privilégiés dans les réunions face à leurs collègues français, américains ou suisses, présents en vidéoconférence. Désormais tout le monde est placé sur un pied d’égalité puisque chacun se trouve seul devant son écran. C’est un des aspects intéressants du confinement qui a créé un esprit global dans un groupe international. »

Une relation de confiance

« BNP Paribas Fortis est à nos côtés depuis nos débuts, il y a 21 ans », se souvient Axel Kupisiewicz. « D’abord via l’agence locale du Sart-Tilman et, depuis 7 ans, via Corporate Banking. Vu les développements de Lasea, l’élargissement à plusieurs banques s’est avéré nécessaire, BNP Paribas Fortis restant la principale. J’accorde énormément d’importance à la relation personnelle et à l’élaboration d’un climat de confiance. Que ce soit le directeur de l’agence ou les collaborateurs du Corporate, nos chargés de relations connaissent bien notre activité et nos produits. C’est important, ils comprennent les problématiques auxquelles nous sommes confrontés et savent par conséquent quels sont nos besoins financiers. »

« Dès le début de la crise, la banque nous a demandé si nous avions besoin de soutien pour développer ce projet de décontamination de masques. Nous avons pu mener à bien ces solutions de décontamination en réaffectant nos équipes, il ne nous fallait pas un grand apport de capitaux. Nous avons, par contre, accueilli favorablement, le moratoire sur le remboursement du capital de tous nos crédits d’investissement. »

L’entreprise technologique anversoise Rombit a mis au point un bracelet de sécurité pour les travailleurs dans les ports et les environnements industriels. Il garantit la distanciation sociale et permet aussi le traçage en cas d’infections au coronavirus.

Depuis 2012, Rombit développe des applications numériques pour les compagnies maritimes, les terminaux portuaires, les usines et les chantiers de construction. Les solutions logicielles et hardware visent à assurer un déroulement plus efficace, plus sûr et plus dynamique des activités opérationnelles. Dans un souci de distanciation sociale, la société vient de lancer un bracelet intelligent : le Romware Covid Radius.

« Ce dispositif garantit un mètre et demi de distance », explique le CEO John Baekelmans. « Si deux employés s’approchent trop près l’un de l’autre, le bracelet émet un avertissement. Grâce au traçage, un conseiller en prévention ou une personne de confiance peut également savoir avec quels collègues un employé infecté est entré en contact. Au cours de cette procédure, le respect de sa vie privée est garanti à cent pour cent. C’est unique. »

Un vif intérêt

Le Romware Covid Radius est une variante du Romware ONE existant : un bracelet qui rassemble une vingtaine de fonctions ayant trait à la sécurité, parmi lesquels le contrôle d’accès, un système de localisation en cas d’incident et une alarme qui se déclenche lorsque des véhicules approchent. En à peine deux semaines, Rombit a optimisé une solution dérivée qui facilite le travail en toute sécurité en période de coronavirus.

« Nous sommes actuellement occupés à tester de manière approfondie le Romware Covid Radius dans le port d’Anvers », explique John Baekelmans. « Il est prévu que d’autres entreprises l’utilisent par la suite. Elles vont intégrer notre bracelet de sécurité dans leur « nouvelle façon de travaille  ». Ce dispositif bénéficie d’un très grand intérêt, tant sur le plan national qu’international. À l’heure qu’il est, nous sommes en négociations avec de très grands acteurs du secteur industriel. »

Une responsabilité sociétale

Suite au grand intérêt suscité par le Romware Covid Radius, Rombit a déjà considérablement augmenté sa production à Taïwan. Le CEO John Baekelmans s’attend aussi à un besoin croissant de financement à court terme. « Dans ce cas, une coopération étroite avec votre banque est essentielle », souligne-t-il. « À ce niveau, BNP Paribas Fortis est le partenaire qu’il nous faut à nos côtés. »

« Rombit fait partie du Innovation hub de BNP Paribas Fortis », explique Conchita Vercauteren, chargée de relation. « Via ce hub, la banque soutient les start-ups et les scale-ups innovantes qui contribuent à une société meilleure. La volonté affichée par Rombit de diffuser sa solution au coronavirus à grande échelle et au prix le plus bas témoigne clairement d’un grand sens de responsabilité sociétale. »